Le jour est J est enfin arrivé. C’est en effet ce samedi que l’UMS va élire le successeur de Souleymane Téliko. Pour l’occasion, ce dernier a prononcé un discours dans lequel il se félicite notamment de la nomination du président de la cour suprême. Par ailleurs, il a demandé au ministre de la justice de tout faire pour améliorer les rapports entre l’organisation et la chancellerie.
Monsieur le secrétaire d’Etat, représentant le Garde des Sceaux, ministre de la justice;
Monsieur le Premier Président de la Cour suprême;
Monsieur le Procureur Général près la Cour suprême;
Monsieur le Premier président de la Cour des Comptes;
Messieurs les chefs de Cour;
Madame la présidente de l’OFNAC;
Monsieur le Bâtonnier de l’Ordre des avocats;
Chers invités;
Chers collègues;
Je voudrais, au nom des membres du bureau, adresser mes vifs remerciements à tous ceux qui nous ont fait l’honneur et le plaisir de prendre part à cette cérémonie d’ouverture.
Monsieur le Ministre,
C’est dans la tradition de notre union d’accueillir, à l’occasion de chaque cérémonie d’ouverture de son Assemblée générale, le Garde des Sceaux, ministre de la justice.
En acceptant de présider, au nom du Garde des Sceaux, la cérémonie d’aujourd’hui, dans un contexte plus que difficile, vous faites plus que sacrifier à cette tradition. Vous donnez aussi la pleine mesure de votre attachement aux activités de notre union. Soyez-en vivement remercié!
Monsieur le Premier président de la Cour suprême
Il y a un peu plus d’un an, vous avez été porté à la tête de la Cour suprême du Sénégal.
Permettez-nous de vous renouveler nos sincères félicitations et de vous réitérer nos voeux de plein succès.
Le sentiment le mieux partagé, au sein de la famille judiciaire, est que votre nomination à la tête de la Cour suprême est la consécration de la constance dans le travail et la vertu .
Vous avez la chance de réunir deux conditions qui confèrent une incontestable légitimité : la confiance des autorités et celle de vos pairs. Puisse Allah le Tout- Puissant, continuer à vous éclairer afin que vous puissiez mener à bien votre mission, au mieux des intérêts de la justice de notre pays.
Monsieur le Bâtonnier,
Je voudrais vous adresser nos sincères remerciements pour l’honneur que vous nous faites de suivre même à distance , cette cérémonie.
Je tiens également à profiter de cette belle occasion pour magnifier la belle collaboration que nous avons entretenue avec les avocats, tout au long de ces deux mandats.
La qualité d’acteur de la justice tient moins à un statut que l’on peut revendiquer qu’à une posture de responsabilité que l’on doit assumer.
En nous gratifiant de leur participation de haute qualité dans les activités scientifiques que nous avons eu à organiser et en s’engageant, de manière spontanée et décisive, aux côtés des magistrats dans la défense de causes communes , les avocats que vous représentez ici, ont démontré de la plus belle des manières, qu’ils sont des acteurs de premier plan de la justice.
Chers collègues,
Il y a quatre ans, vous nous avez avez fait l’insigne honneur de nous porter à la tête de l’UMS.
Dans le sillage de nos prédecesseurs, nous nous étions promis de maintenir la dynamique consistant à faire de notre Union un cadre de reflexion et d’action au service des magistrats et de la justice.
Dans l’accomplissement de cette mission, nous nous sommes constamment évertués à nous conformer à trois principes d’action :
être pro-actif ;
entretenir un dialogue constructif avec les Pouvoirs publics sur toutes les questions concernant les conditions de travail et de vie des magistrats;
Veiller au respect des principes qui garantissent l’indépendance de la justice;
Le premier principe nous a conduit à susciter la réflexion sur des sujets divers comme l’indépendance de la justice, le CSM, la traite des personnes, la détention provisoire, les modes d’aménagement des peines, les peines alternatives à l’incarcération, le processus électoral, et j’en passe.
Ces activités scientifiques ont été une occasion pour donner la parole aux acteurs de la justice, toutes catégories confondues.
En plus de contribuer à enrichir techniquement le discours sur la gouvernance judiciaire , cette participation des magistrats dans le débat public permet aussi de déconstruire bien des idées reçues entretenues à tort sur la justice et ceux qui l’animent au quotidien.
Le fait qu’au sein même de la justice s’élèvent, régulièrement, des voix autorisées pour rappeler le respect dû aux principes qui garantissent une justice indépendante et impartiale démontre que, derrière leur apparent conformisme, les magistrats sont entièrement acquis aux idéaux d’une justice dotée des attributs d’un Pouvoir véritable.
Au nom du deuxième principe évoqué plus haut, le bureau s’est évertué, autant que possible , à faire prévaloir dans ses relations avec les Pouvoirs publics, l’esprit de dialogue et de partenariat, indispensable à la réalisation de nos projets.
C’est le lieu d’adresser nos vifs remerciements à Monsieur le ministre et à tous ceux qui l’ont précédé pour leur contribution à la prise en charge de certaines de nos préoccupations.
Il en est ainsi, notamment :
de la contribution financière de la Chancellerie dans l’organisation de certaines activités scientifiques, comme le séminaire national tenu les 27 et 28 décembre 2017 ou la journée de reflexion consacrée à la loi portant criminalisation du viol, tenue le 08 mars 2020.
de la signature du décret d’avancement des magistrats intervenue le 02 mars 2020, après plusieurs années de réclamations ;
du déblocage de la situation concernant les terrains attribués aux membres de la coopérative des magistrats, sur le site de Guédiawaye;
du passage, au grade hors hiérarchie, d’un nombre important de magistrats, dans le respect du principe d’équité, à la grande satisfaction des magistrats.
Dans le même ordre d’idées, le bureau s’est attelé à travailler, en collaboration avec les services du ministère de la justice, à l’élaboration de projets de textes, concernant entre autres:
Le relèvement de la pension de retraite;
la mise en place d’un système de transparence avec en particulier, l’instauration de la pratique de l’appel à candidature.
Toutes ces actions, dont certaines ont grandement contribué à améliorer la situation matérielle des magistrats , n’ont pu être menées que grâce à un climat de dialogue que, dès son arrivée, l’actuel Garde des Sceaux, ministre de la justice, a su préserver et même redynamiser.
L’honnêteté intellectuelle nous impose de le reconnaître ici et de rendre ainsi à César ce qui appartient à César.
Ainsi, jusqu’au beau milieu de l’année 2020, le bureau a entretenu avec la Chancellerie, d’excellents rapports, fondés sur le respect réciproque, la communication permanente et la franche collaboration.
Malheureusement, ces rapports ont connu une autre tournure, à la faveur de l’affaire concernant notre collègue Ngor Diop, lorsqu’au mois de juin 2020, ce dernier fut affecté dans des conditions que nous avons jugé irrégulières;
Fidèle à sa mission, l’UMS n’a pas hésité à dénoncer ce qu’elle considérait comme étant une violation flagrante de notre statut et des principes qui garantissent l’indépendance de la justice. Le collègue, encouragé par le bureau et soutenu par un collège d’avocats, a décidé de former un recours contre son décret d’affectation.
A partir de cet instant, nous avons eu droit à moult manoeuvres de destabilisation manifestement dirigées contre l’UMS et son président:
C’est ainsi que la cellule de communication du ministère de la justice s’est mise à distribuer à des organes de presse, la lettre de démission d’un des membres de l’UMS;
Ce fut ensuite, le début d’une série d’attaques personnelles menées contre le président de l’UMS, par un individu qui s’est permis de brandir publiquement, des documents supposés être confidentiels et censés être archivés au ministère de la justice.
Monsieur le Ministre,
Si nous avons tenu à rappeler tous ces évènements, ce n’est point par rancoeur ou amertume. Car notre conviction est que la trajectoire d’un homme relève du pouvoir exclusif de l’Etre suprême et que, quelle que soit la volonté des uns et des autres, rien ne peut nous arriver si ce n’est ce que Allah aura décidé”. “ lane youssibanaa illa .maa kataballahou lanaa…”.
Ce rappel est juste une invite à prendre l’exacte mesure de ces évènements et du défi qui se profile à l’horizon pour la justice en général et les magistrats en particulier.
Nous convenons que nul n’a le monopole de la vérité, l’UMS pas plus qu’une autre entité. C’est, par conséquent, dans la nature des choses qu’un debat de société aussi important que celui portant sur la Justice, donne lieu à des divergences de vues.
Mais quelque profondes qu’elles puissent être, ces divergences doivent pouvoir s’exprimer de manière civilisée, à travers un débat d’idées, dans le respect de la liberté d’opinion que la loi reconnaît à chacun d’entre nous. N’est-ce pas Voltaire qui disait “Je ne suis pas d’accord avec vous , mais je me battrais jusqu’à la mort pour que vous ayez le droit de le dire”?
Notre conviction est que c’est dans l’expression libre des idées et des opinions que l’on peut faire avancer la cause de la justice.
Or, nous constatons que, dans le dessein de réduire au silence des voix discordantes, on a fait prévaloir, en lieu et place de la force de l’argument, l’argument de la force, de l’intimidation et du dénigrement.
Que des particuliers malintentionnés s’adonnent à un tel exercice de dénigrement contre des magistrats est déjà, en soi, suffisamment grave.
Mais lorsque les auteurs de tels actes peuvent le faire, sans coup férir, dans de pareilles circonstances, ce n’est pas seulement l’honneur de telle ou telle personne qui est en cause, mais l’autorité et la crédibilité de l’institution judiciaire qui se trouvent, aussi, bafouées.
Pourtant, de la réforme en profondeur du CSM à l’interdiction des instructions individuelles adressées au Parquet, en passant par le renforcement de la protection statutaire des magistrats ou l’appel à candidature pour les postes de responsabilité, rien de ce que prône l’UMS, n’est fondamentalement nouveau , encore moins révolutionnaire.
Le débat que nous agitons est un débat de principe qui transcende les régimes et qui s’inscrit dans le sillage de ceux que nos illustres prédecesseurs ont toujours défendus.
Ce qui est nouveau, en revanche, c’est cette posture de l’Exécutif qui, non content de rejeter toute perspective de réforme en profondeur de notre mode de gouvernance judiciaire, semble décidé à réduire au silence toute voix discordante qui se fait entendre à ce sujet.
Or, il nous faut rappeler que si la justice ne se résume pas aux magistrats, elle ne peut se faire sans eux, non plus . En tant que citoyens conscients des enjeux de l’heure et du rôle qui leur est dévolu, les magistrats ont le droit si ce n’est le devoir, de jouer leur partition dans l’oeuvre de construction de cette justice dont ils sont, parfois à leur corps défendant, les principaux responsables. L’obligation de réserve n’est pas un confinement au silence, encore moins la négation de la liberté d’ expression.
S’il peut arriver que, dans l’exercice de la liberté d’expression que leur consacre leur statut, les magistrats rament à contre-courant des positions dominantes, cela ne doit pas, pour autant, faire d’eux des adversaires désignés d’un quelconque régime.
Je le dis ici avec force: nous ne sommes d’aucun clan politique ni d’aucune chapelle, si ce n’est celle de la Justice que nous avons l’honneur et le plaisir de servir.
Notre ambition , somme toute légitime, se résume à une chose : contribuer au rayonnement de cette Justice à laquelle nous sommes, pour ainsi dire, attachés à “perpétuelle demeure”.
Par conséquent, nous invitons les Pouvoirs publics à comprendre qu’ils n’ont pas en face d’eux des adversaires , mais des acteurs responsables, soucieux de l’intérêt général et ayant à coeur de servir loyalement et dignement leur pays.
Chers collègues ,
Dans un contexte où la justice est au centre des préoccupations de nos concitoyens, nous avons, plus que jamais, le devoir de joindre nos intelligences et nos forces tout en cultivant le dialogue avec toutes les parties prenantes, afin de préserver l’autorité et la crédibilité de l’institution judiciaire.
Mais, qu’on se le dise: le souci de préserver le fil du dialogue ne doit pas nous conduire à cautionner ou à passer sous silence des violations de principes qui garantissent l’indépendance de la justice et l’épanouissement professionnel des acteurs . Dans notre office quotidien de magistrat, comme dans le cadre de l’exercice du mandat à la tête de l’UMS, nous devons, sous peine de trahir notre mission, éviter de faire prévaloir la crainte de déplaire sur le devoir de vérité et de justice.
Du reste, contrairement à ce qu’on peut penser, l’obtention d’avantages matériels ne peut être garantie par des attitudes de compromission. N’oublions pas la fameuse reflexion de Winston Churchil qui, s’adressant aux français, disait:
“ On vous a demandé de choisir entre le déshonneur et la guerre. Vous avez choisi le déshonneur et finalement, vous avez eu la guerre”.
Chers collègues,
Vous aurez droit tout à l’heure, à la présentation du rapport moral d’activités qui dresse le bilan des réalisations du bureau.
Je voudrais, pour en dire un mot, relever que dans chacun des principaux volets de la mission de notre union, les membres du bureau exécutif ont donné le meilleur d’eux-mêmes .
Ainsi, du point de vue des conditions de vie et de travail, les diligences effecutées ont permis d’obtenir certains résultats tels que :
Acquisition de terrains;
Police d’assurance santé pour les magistrats en exercice;
Police d’assurance santé pour les magistrats en retraite;
Matériels informatiques d’un coût global de 40 millions CFA pour les juridictions, grâce au projet financé par l’USAID;
Élaboration de guides pour le processus électoral;
Du point de vue de la défense et de la promotion de l’indépendance de la justice, le bureau s’est évertué à jouer sa partition, à travers, notamment:
La tenue d’une vingtaine d’activités scientifiques dont, entre autres
les séminaires inclusifs de décembre 2017 et de mars 2021 ainsi que l ’organisation d’activités de plaidoyer, comme l’atelier sur le partage des recommandations tenu en octobre 2018 ;
La dénonciation des atteintes à l’indépendance de la justice;
Ces actions ont eu le mérite de sensibiliser davantage les acteurs ainsi que l’opinion publique sur les enjeux de la réforme de la gouvernance judiciaire.
Plus concrètement, elles ont aussi contribué à obtenir quelques avancées notamment :
la régularisation progressive de la situation d’intérim des magistrats;
le recours plus cohérent à la procédure de consultation à domicile;
L’amorce d’une logique d’objectivation des propositions de nomination ayant abouti, lors de la dernière réunion du CSM tenue le 19 mai 2020, à la nomination à des postes de responsabilité, de magistrats jusque-là, marginalisés.
S’il faut saluer ces avancées qui sont à mettre au crédit des Pouvoirs publics , force est d’admettre que, par rapport à la volonté, maintes fois exprimée par les acteurs de la justice, notamment à travers le Comité de modernisation mis en place en mars 2018, les choses n’ont que très peu bougé.
En effet, l’analyse des propositions issues des travaux du Comité laisse apparaître une volonté non équivoque des acteurs de la justice, toutes catégories confondues, de changer de paradigme et d’en finir avec une conception de la justice réduite au statut d’un Pouvoir second, pour ne pas dire secondaire.
La justice sénégalaise regorge d’hommes et de femmes d’une compétence avérée et d’une intégrité à toute épreuve. C’est ce qui lui vaut, d’ailleurs, d’avoir un service public de qualité et un système judiciaire qui, dans l’ensemble, fonctionne correctement . Chaque jour, des centaines, voire des milliers de nos concitoyens arpentent les couloirs de nos Palais de justice et en ressortent satisfaits, avec le sentiment d’avoir été bien jugés. Les critiques qui dénient à notre système judiciaire tout mérite, sont par conséquent, manifestement mal fondées. Sachons donc raison garder !
Néanmoins, le culte de l’objectivité nous oblige à reconnaître que ce système judiciaire traîne des handicaps qui contrastent avec le rôle de la Justice dans un Etat de Droit et la place qu’elle a vocation à occuper au sein des institutions de la République. Il s’agit notamment :
du contrôle quasi total que l’Exécutif exerce sur la carrière des magistrats, qui constitue une menace permanente sur l’indépendance d’esprit des juges;
de la précarité statutaire des magistrats qui trouve son paroxysme dans les dispositions discriminatoires sur le régime de retraite;
de la subordination excessive du parquet au ministère de la justice, qui contribue à faire peser sur cette entité et par ricochet sur la justice tout entière, un soupçon permanent de collusion avec l’Exécutif.
Qu’on ne s’y trompe pas ! La meilleure manière de protéger les magistrats est de travailler à rendre la justice plus indépendante et plus crédible. La justice tire son autorité de la confiance qu’elle inspire aux citoyens. Ce n’est donc point la force qui fait la justice mais la justice qui fait la force.
Sans avoir la naîveté de croire que la mise en oeuvre des propositions de réformes fera disparaître, d’un coup de baguette magique, les problèmes de la gouvernance judiciaire , nous sommes tout de même persuadé que le renforcement de la crédibilité de la justice , tout comme l’épanouissement professionnel et social des magistrats, passe nécessairement par l’adoptionde mesures telles que :
La réforme en profondeur du Conseil supérieur de la magistrature et en particulier, l’instauration d’un système de gestion de la carrière transparent, fondé sur des critères objectifs à travers, notamment, la pratique de l’appel à candidature;
L’interdiction des instructions dans les affaires individuelles;
Le renforcement de la protection statutaire des magistrats, à travers le respect du principe d’inamovibilité et son corollaire, le consentement préalable avant toute affectation des juges;
La révision des dispositions du statut des magistrats qui instaurent au sein d’une même profession, deux régimes de retraite, au mépris du principe de non discrimination et de l’indépendance de la justice.
Je voudrais , avant de conclure, me féliciter de la présence parmi nous de certains de nos collègues retraités.
En rapport avec nos deux chefs de Cour , le bureau a décidé d’honorer trois parmi eux: il s’agit de Madame Célina Cissé, de Monsieur Ndongo Fall et de Monsieur Henry Grégoire Diop.
Tous ont la particularité de s’être fait distinguer par leurs éminentes qualités professionnelles et humaines qui font qu’ils méritent d’être cités en exemple pour les générations à venir.
A travers cet hommage, nous tenons à leur transmettre un message de remerciement et de reconnaissance pour les immenses services qu’ils ont rendus à leur pays. Puisse Allah le Tout-Puissant leur accorder une santé de fer et les garder encore longtemps parmi nous.
Chers collègues,
Il est temps de conclure.
Nous avons pu nous rendre compte que l’exercice du mandat à la tête de l’UMS est loin d’être un long fleuve tranquille.
Mais les vicissitudes rencontrées ne représentent rien face à la conscience d’avoir eu l’opportunité et le plaisir de s’être rendu utile. Parfois, elles sont même le prix à payer pour l’éclosion de la vérité : “Ce n’est pas le chemin qui est difficile” disait Sören Kierkegaard mais “ le difficile qui est le chemin”.
C’est donc, pour nous, l’ultime occasion de remercier tous ceux qui nous ont fait confiance et de rendre un hommage mérité à tous les membres du bureau avec qui nous avons eu le privilège et l’honneur de travailler.
La réussite ne se mesure pas toujours à l’aune du résultat final, mais à la conscience d’avoir fait son devoir.
Nous avons conscience d’avoir, pendant ces quatre années passées à la tête de notre prestigieuse Union, fait notre devoir et donné le meilleur de nous-mêmes.
Dieu fasse que l’équipe dirigeante, qui sera élue tout à l’heure, ait les moyens et l’opportunité de faire plus et mieux , pour le plus grand bien des magistrats et de la Justice.
Nous formulons ce voeu avec d’autant plus d’espoir que les dynamiques en cours en Afrique comme partout ailleurs, démontrent que l’idée d’une gouvernance judiciaire réformée, à la dimension d’un véritable Pouvoir, est définitivement ancrée dans les esprits et s’impose, de plus en plus, comme une perspective inéluctable. Comme nous le disait fort justement Victor Hugo: « On résiste à l’invasion des armées, on ne résiste pas à l’invasion des idées ».
Je vous remercie de votre aimable attention
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